Proposition de loi organique n° 772 de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations – 16 mars 2018.
http://www.assemblee-nationale.fr/15/propositions/pion0772.asp
Assemblée nationale
Réunion constitutive du groupe d’études « santé environnementale » – mercredi 14 mars 2018
Mercredi 14 mars, le groupe d’études sur la santé environnementale a tenu sa réunion constitutive à l’Assemblée nationale. Les groupes d’études sont des instances informelles, ouvertes à tous les députés,
Question écrite n° 6227 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 13 mars 2018 – Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord.
Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-6227QE.htm
Auditions diverses de la mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques – vendredi 9 mars 2018
Vendredi 9 mars, la mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques a mené ses dernières auditions. Elle a d’abord entendu des membres de la Direction générale de la concurrence,
Déplacement de la mission d’information sur les produits phytopharmaceutiques à Bruxelles – 8 mars 2018
Jeudi 8 mars, plusieurs députés membres de la mission d’information commune sur les produits phytopharmaceutiques se sont rendus à Bruxelles, au sein des différentes institutions européennes pour évoquer le volet
Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie à la direction de la Haute Autorité de Santé (HAS) – mercredi 7 mars 2018
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a auditionné ce matin Madame Katia Julienne, candidate pressentie par le gouvernement pour diriger la Haute Autorité de Santé (HAS). L’article 1451-1
Visite d’une ferme pilote à Venerque – lundi 5 mars 2018
Lundi dernier, Elisabeth Toutut-Picard a rendu visite à Robert et Denis BEZIAT, exploitants agricoles sur la commune de Venerque. A la tête d’une ferme pilote de 170 hectares, implantée sur
Utilisation des produits phytopharmaceutiques : auditions diverses – jeudi 22 février 2018
Jeudi 22 février, la mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques a mené 6 auditions. Le matin, elle a d’abord entendu les représentants des 3 syndicats agricoles : la Confédération