Question écrite n° 17377 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 26 février 2019 – Atteintes à la liberté religieuse dans le monde.
Rubrique :politique extérieure http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-17377QE.htm
Questions écrites
Question écrite n° 17085 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 19 février 2019 – Reconnaissance de la maladie de Tarlov.
Rubrique :maladies http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-17085QE.htm
Question écrite n° 16722 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 12 février 2019 – Nouvelles modalités d’encaissement des recettes de ventes de bois.
Rubrique :bois et forêts http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-16722QE.htm
Question écrite n° 16844 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 12 février 2019 – Usage des lanceurs de balles de défense dans le cadre du maintien de l’ordre.
Rubrique :ordre public http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-16844QE.htm
Question écrite n° 15861 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 15 janvier 2019 – Conditions de travail des professeurs des écoles.
Rubrique :enseignement maternel et primaire http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-15861QE.htm
Question écrite n° 15875 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 15 janvier 2019 – Taxe d’habitation.
Rubrique :impôts locaux http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-15875QE.htm
Question écrite n° 15827 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 15 janvier 2019 – Maintien du remboursement des médicaments homéopathiques.
Rubrique :assurance maladie maternité http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-15827QE.htm
Question écrite n° 15669 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 1er janvier 2019 – Application de frais d’inscription différenciés aux étudiants extra-européens.
Rubrique :enseignement supérieur http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-15669QE.htm
Question écrite n° 15664 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 1er janvier 2019 – Enseignement des mathématiques aux lycéens de la voie générale.
Rubrique :enseignement secondaire http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-15664QE.htm
Question écrite n° 15742 de Mme Élisabeth Toutut-Picard publiée le 1er janvier 2019 – Taux d’intervention du fonds Barnier.
Rubrique :sécurité des biens et des personnes http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-15742QE.htm